Prochaines séances

  • 11/12/2024 - Prochaine séance
    Salle du conseil municipal à 20h
  • 29/01/2025 - Prochaine séance
    Salle du conseil municipal à 20h
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Dernière séance

Conseil municipal du 20 novembre 2024

1. Budget Commune – Créances éteintes
2. Budget Commune - Admission en non-valeur
3. Budget Commune - Admission en non-valeur
4. Budget Abattoir – Créances éteintes
5. Budget Abattoir – Inventaire – Sortie d’actif
6. Budget Commune – Décision Modificative n°3
7. Budget Abattoir – Décision Modificative n°3
8. Budget Commune – Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs à l’actif
9. Foncier - Substitution d’un itinéraire au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
10. Foncier – Clos du Tilleul - Désaffectation d’un chemin rural après enquête publique l’actif
11. Foncier – Le Clos du Tilleul - Cession et acquisition du chemin rural
12. Voirie – Longueur de voirie classée dans le domaine public communal
13. Sécurité – Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde – PCS
14. Ressources Humaines – Création d’un poste apprenti espaces verts


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