Prochaines réunions

  • 15/11/2017 - à 20h - Hôtel de ville - Salle du conseil municipal
  • 13/12/2017 - à 20h - Hôtel de ville - Salle du conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2017

FINANCES
Budget général

1. Vote des Comptes Administratifs 2016 du budget principal et budgets annexes
2. Approbation des Comptes de Gestion 2016 du budget principal et budgets annexes
3. Affectation des résultats du budget principal et budgets annexes de l’exercice 2016 au B. P. 2017
4. Vote des subventions 2017 aux associations
5. Budget annexe Abattoir – Budget primitif 2017 – Versement d’une subvention exceptionnelle au budget principal
6. Approbation du budget primitif 2017
7. Vote des impôts locaux 2017
8. Rétrocession d’une concession
Budget Camping
9. Service vente de glaces - Tarifs 2017
10. Modification du tarif des camping-caristes
Budget Eau
11. Demande de subvention auprès du conseil départemental concernant des travaux d’eau potable - Rue du Tremblay, Allée des Sports et Allée du Stade
12. Demande de dégrèvement d’un particulier de sa facture d’eau suite à une fuite sur installation

GÉNÉRALES
13. SDEGM – Travaux d’éclairage public – Salle multifonctions
14. SDEGM – Éclairage public – Rue Joseph Buineau – Annule et remplace la délibération n°16 du 07.12.2016
15. SDEGM – Éclairage public – Place des Halles – Annule et remplace la délibération n°17 du 07.12.2016

PERSONNEL
16. Octroi de congés bonifiés pour un agent originaire des Dom-Tom