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Conseil municipal du 15 septembre 2021

Ordre du jour
Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
Informations diverses
Délibérations :
1. Budget principal - Demande de subvention auprès de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
2. Budget principal – Décision modificative n°5 du 15/09/2021
3. Tarifs du Centre Equestre – Rentrée 2021-2022
4. Révision des orgues de l’église Saint-Nicolas – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental et partenaires
5. Octroi d’un prêt à un agent de la collectivité
6. Personnel – Augmentation d’un emploi à temps non complet à un temps complet
7. Personnel – Suppression et création d’un poste du service sport pour le service espaces verts
8. Cession d’une partie de la parcelle section AL numéro 456 Rue Bernard Palissy

Conseil municipal du 7 juillet 2021

Ordre du jour
Rapport complémentaire A. Présentation du Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes du Pays de CRAON
1. Budget principal – Admission en non valeur
2. Budget principal - Participation financière aux écoles maternelles et élémentaire privées sous contrat d’association – Année 2021
3. Budget principal – Décision Modificative n°4 du 07/07/2021
4. ENEDIS – Redevance d’occupation du domaine public – Electricité 2021
5. Vote des Tarifs 2021 – Olympiades et éveil sportif / Trail CraonNatur’Halles
6. Remboursement des frais d’inscriptions de deux familles
7. Prise en charge financière – Saisonnier de la CCPC
8. Convention d’adhésion au programme national « Petites Villes de Demain »
Rapport complémentaire B. Budget Abattoir – Remboursement d’un client suite à une erreur de remise
Rapport complémentaire C. Budget Abattoir – Concession de logement de fonction (par nécessité absolue de service)
9. Service Personnel : intégration au poste de policier municipal

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