Conseil municipal

Le 29/03/2017

à 20h

Hôtel de ville - Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

FINANCES

Budget général

1    Vote des Comptes Administratifs 2016 du Budget Principal et budgets annexes

2    Approbation des Comptes de Gestion 2016 du Budget Principal et budgets annexes

3    Affectation des résultats du budget principal et budgets annexes  de l’exercice 2016 auB.P. - 2017

4    Vote des subventions 2017 aux associations

  Budget annexe Abattoir – Budget primitif 2017 – Versement d’une subvention exceptionnelle au budget principal

6    Approbation du budget primitif 2017

7    Vote des impôts locaux 2017

8    Rétrocession d’une concession

Budget Camping

9    Service vente de glaces - Tarifs 2017

10  Modification du tarif des camping-caristes

Budget Eau

11  Demande de subvention auprès du conseil départemental concernant des travaux d’eau potable - Rue du Tremblay, Allée des Sports et Allée du Stade

12  Demande de dégrèvement d’un particulier de sa facture d’eau suite à une fuite sur installation

 

GÉNÉRALES

13  SDEGM – Travaux d’éclairage public – Salle multifonctions

14  SDEGM – Éclairage public – Rue Joseph Buineau – Annule et remplace la délibération n°16 du 07.12.2016

15  SDEGM – Éclairage public – Place des Halles – Annule et remplace la délibération n°17 du 07.12.2016

 

PERSONNEL

16  Octroi de congés  bonifiés pour un agent originaire des Dom-Tom

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